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Point du 8 aout 2021 par Stéphanie LECLERRE - RestoEnsemble



Les informations mise à jour sont notifiées en rouge.


Retrouvez les informations des semaines précédentes plus en détails dans la rubrique « LE POINT DE LA SEMAINE » sur : https://www.restoensemble.com/blog


Bonjour à Toutes et Tous,


#restoensemble est une association crée à partir d’un collectif géré par des professionnels de vos métiers  en activité : Stéphanie leclerre, Laurent Trochain, Caroline Savoy, Sébastien Richard, Julie Trochain, Johan Leclerre, Solange Adam, Nicolas Adam


L’idée est que ce groupe de restaurateurs, d’hôteliers, Bar, Brasserie, Café, discothèque puissent se retrouver sans étiquette politique , certains sont UMIH d’ autres GNI, d’autres pas syndiqués par choix


Le but étant de se réunir pour avancer et « partager avec TOUTES et TOUS « nos infos pour aider les uns et les autres.

De part nos différents statuts politiques et associatifs Laurent et moi-même nous vous mettons à disposition TOUTES ces informations , ces aides : à savoir , nos sources sont diverses : la préfecture, la banque de France, La Région, L’ UMIH, GNI, Le MEDEF, La mairie, La CCI, d’ autres associations…


ADHÉSION

RestoEnsemble compte 287 adhérents, 328 établissements, 2400 employés

Pour faire grandir notre collectif et nous rejoindre, il vous suffit de cliquer sur le lien suivant :

https://www.helloasso.com/associations/restoensemble/adhesions/adhesion-restoensemble-2021-1


COMMUNAUTÉ SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

FACEBOOK : 24207 abonnés

INSTAGRAM : 1575 followers



1. POINT SUR LES DIFFÉRENTES AIDES ET ANNONCES DU GOUVERNEMENT

1.1 FONDS DE SOLIDARITE - RAPPEL DU MONTANT DE L'AIDE


"Le formulaire de demande du fonds de solidarité pour le mois de juin 2021 est accessible sur impots.gouv.fr." en attente de date


Décret no 2021-840 du 29 juin 2021 relatif à l’adaptation au titre des mois de juin et juillet 2021 du fonds de solidarité


"Sont concernées par ce nouveau dispositif les entreprises ayant été créées avant le 31 janvier 2021, ayant bénéficié du fonds de solidarité au titre du mois d’avril ou de mai et appartenant à l’une des deux catégories ci- dessous :


• – les entreprises qui continuent à subir une interdiction d’accueil du public et ont subi une perte de chiffre d’affaires d’au moins 20 %. Elles bénéficieront d’une aide mensuelle égale à 20 % du chiffre d’affaires de référence ;

• – les entreprises ayant subi une perte de chiffre d’affaires d’au moins 10 % et appartenant aux secteurs S1 / S1bis /"


« Les entreprises éligibles perdent le bénéfice de l’option entre tout ou partie de la perte subie (dans la limite de 10 000 €) et un pourcentage du CA de référence. Sauf pour les entreprises fermées durant juin ou juillet, qui ont droit à 20 % du chiffre d’affaires de référence, le montant de l’aide est enfermé dans une double limite : 40 % de la perte de chiffre d’affaires de juin, dans la limite de 20 % du CA de référence ; le premier de ces taux sera abaissé à 30 % pour le mois de juillet (Décret 2020-371 art. 3-28, I-A-C nouveau), et probablement à 20 % en août.

1.2 PERTE D EXPLOITATION :


RESTO ENSEMBLE a choisi le cabinet Vey, pour la défense des dossiers liés à la perte d’exploitation : Des négociations sont en cours avec les compagnies d'assurance


Coté assignation :

170 dossiers en assignation contre 18 compagnies d’assurances


TOTAL A CE JOUR:

RESTOENSEMBLE: 37 victoires


Victoire pour: cette semaine 2 victoires Manosque

La Rochelle (2) axa

Ile de Ré axa

Cannes axa

Annecy axa

Paris (10) axa

Tarascon axa

Saintes axa

Versailles (6) axa

Chalons en Ch axa

Bayonne axa

Marseille axa

Manosque axa


Défaite pour:

Vezoul axa

La Rochelle axa

Nimes axa

Versaille axa

Paris axa


Annecy (2) générali

Perpignan générali

La Rochelle générali

1.3 RÉOUVERTURE DES ÉTABLISSEMENTS


PROTOCOLE SANITAIRE


POUR LES BARS, LES RESTAURANTS ET RESTAURANTS D’HOTEL: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/covid19-soutien-entreprises/Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR.pdf


retrouvez tous les protocoles :👉https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/les-mesures/protocole-sanitaire#?xtor=ES-39-[BI_220_20210601]-20210601-[https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/les-mesures/protocole-sanitaire#]


Qrcode cahier de rappel , pour les clients à l’intérieur seulement : "Un centre d’assistance téléphonique permet de recueillir les éventuelles questions des professionnels. Le numéro vert support TousAntiCovid à destination des professionnels est joignable au n° 0805 032 030 (7j/7 de 9h à 20h). https://www.economie.gouv.fr/tousanticovid-signal-cahier-rappel-numerique?xtor=ES-39-[BI_220_20210601]-20210601-[https://www.economie.gouv.fr/tousanticovid-signal-cahier-rappel-numerique]


Le pass sanitaire, "être en possession d'un pass sanitaire valide. Cependant, Gabriel Attal a annoncé de la "souplesse" dans l'application de cette restriction pour les salariés de la restauration qui n'aurait pas eu le temps d'achever leur schéma vaccinal au début du mois d'août.

Vous aurez donc jusqu'au 30 août. Après cette date, si vous n'êtes toujours pas vaccinée, vous devrez faire un test tous les deux jours pour pouvoir continuer à travailler.les bars et restaurants (à l'exception des restaurants d'entreprise) ;

https://www.francebleu.fr/amp/infos/sante-sciences/pass-sanitaire-les-restaurateurs-demandent-un-report-a-debut-septembre-1626189008


PASS SANITAIRE : L'EXTENSION AUX BARS, RESTAURANTS ET CAFES PREVUE LE 9 AOUT

l'avis du conseil constitutionnel vient de tomber

https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/2021-08/2021824dc_cp.pdf


1.4 EXONERATION, REPORT DE CHARGES, APUREMENT 

Vous pouvez Demander aux comptables de continuer à faire le report afin de conserver votre trésorerie : L’aide au paiement équivalente à 15 % de la masse salariale pour les mois de juin, juillet et août :....Le maintien des dispositifs d’exonération de charges patronales et d’aide au paiement de 20 % de la masse salariale pour les entreprises considérées comme fermées en début de mois


MESURES EXCEPTIONNELLES POUR ACCOMPAGNER LES ENTREPRISES : ECHEANCES DU 5 OU DU 16 AOUT

Dans le cadre de la reprise de l’activité économique, les modalités de report évoluent pour les échéances du mois d’août. Les entreprises devront s’acquitter des cotisations sociales aux dates d’exigibilité, à savoir le 5 ou le 16 août.

En revanche, en cas de restrictions persistantes liées à l’épidémie, le report de cotisations restera possible pour ces échéances, sous certaines conditions :

• la possibilité de report ne concernera que les cotisations patronales ;

• les cotisations salariales ne seront pas concernées par le report. Elles devront être versées à l’échéance.

• Un site internet recense toutes les aides ;

• Un numéro de téléphone 0 806 000 245 (service gratuit + prix d'appel) vous informe et vous oriente. Pour le suivi d’un dossier en cours veuillez contacter votre centre des impôts.

Pour plus d’information sur les mesures exceptionnelles, les Urssaf mettent à disposition un site dédié : mesures-covid19.urssaf.fr


La prime exceptionnelle de pouvoir d'achat est reconduite en 2021-

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15059

Si vous voulez faire une prime à vos salariés , informez votre service social pour en bénéficier !



1.5 AIDES


https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/sortie-crise-aides-entreprises-situation-fragilite#judiciaire

Sommaire

Un accompagnement avec un interlocuteur privilégié

Un numéro d’appel unique pour les entreprises : 0806 000 245

Une mobilisation pour accompagner les entreprises et identifier leurs difficultés

Des aides financières prolongées

Des procédures judiciaires qui évoluent

Une procédure collective simplifiée pour les petites entreprises


Le décret n° 2021-624 du 20 mai 2021 institue UNE NOUVELLE AIDE , destinée aux entreprises ayant repris un fonds de commerce en 2020, et dont l’activité est particulièrement affectée par la crise sanitaire. Celle-ci entre en vigueur à partir du 21 mai 2021


https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/covid-19-aide-reprise-fonds-commerce


« L’enjeu de communication auprès des chefs d’entreprises est au centre de l’action de la mission d’accompagnement des entreprises en sortie de crise : l’État et les Urssaf proposent un numéro téléphonique unique 0806 000 245.


https://www.economie.gouv.fr/comite-national-sortie-crise-mission-actions?xtor=ES-29-[BIE_271_20210729]-20210729-[https://www.economie.gouv.fr/comite-national-sortie-crise-mission-actions]#

1.6 DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DE COUTS FIXES


Le dispositif de prise en charge des coûts fixes sera opérationnel pour les entreprises à partir du 31 mars


Le dispositif sera ouvert aux entreprises des secteurs suivants sans critère de chiffre d’affaires (mais répondant aux deux autres conditions) :


1.7 AIDES BANCAIRES


https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/pret-garanti-par-letat


UN PRÊT GARANTI PAR L'ETAT "SAISON" POUR LES PROFESSIONNELS DU TOURISME

Il est ouvert aux secteurs liés au tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, de l’évènementiel, du sport, du loisir et de la culture, qui ont été durement touchés par l’interruption d’activité liée à l’application des mesures sanitaires.

Alors que le prêt garanti par l’État est plafonné à 25% du chiffre d'affaires de l'entreprise (dernier exercice clos), le PGE saison verra son plafond calculé comme la somme des 3 meilleurs mois du dernier exercice clos (jusqu'à 80% du chiffre d'affaires pour une entreprise très saisonnière). https://www.entreprises.gouv.fr/fr/actualites/tourisme/pret-garanti-par-l-etat-saison-pour-professionnels-du-tourisme

1.8 ACTIVITÉS PARTIELLES

!!!DEMANDE D ACTIVITE PARTIELLE : pour la plupart, l’autorisation avait été faite jusqu’au 30 juin, pensez à refaire la demande : « L’entreprise a jusqu’à 30 jours à compter du jour où elle a placé ses salariés en activité partielle, pour déposer sa demande en ligne, avec effet rétroactif. »https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/dispositif-de-chomage-partiel"


Le chômage partiel de juillet à septembre 2021 :

Le décret n° 2021-674 du 28 mai 2021 prévoit que le taux d'allocation pour les entreprises des secteurs d'activité les plus affectés par la crise sanitaire est ramené à 60 % pour le mois de juillet 2021, à 52 % pour le mois d'août 2021 et à 36 % à compter du 1er septembre 2021. Les restes à charge pour ces entreprises seront de 15 % en juillet, puis 25 % en août et 40 % en septembre. Pour les salariés de ces entreprises le taux de l'indemnité d'activité partielle versée à ceux-ci baisse à 60 % de leur rémunération antérieure brute (72 % salaire nette) à partir du 1er septembre 2021.

Les entreprises dont l'activité a été interrompue par décision administrative en raison de la crise sanitaire, ou qui sont situées dans une circonscription territoriale soumise à des restrictions spécifiques des conditions d'exercice de l'activité économique et de circulation des personnes prises par l'autorité administrative lorsqu'ils subissent une forte baisse de chiffre d'affaires, ou qui relèvent des secteurs les plus affectés et qui continuent de subir une très forte baisse du chiffre d'affaires, bénéficient d'un taux d'allocation de 70 % jusqu'au 31 octobre 2021. https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/dispositif-de-chomage-partiel#été

Le recours à l’activité partielle sera autorisé pour les travailleurs saisonniers disposant :


Rappel :


« …Elle permettra aux entreprises de recourir à l’activité partielle pour les contrats saisonniers si le niveau d’activité se situait à un niveau inférieur à celui attendu." https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/saisonniers-precisions-sur-les-conditions-de-prise-en-charge-au-titre-de-l



1.9 ANNONCES


" C. - 1. Lorsqu'un salarié soumis à l'obligation prévue aux 1° et 2° du A du présent II ne présente pas les justificatifs, certificats ou résultats dont ces dispositions lui imposent la présentation et s'il ne choisit pas d'utiliser, avec l'accord de son employeur, des jours de repos conventionnels ou des jours de congés payés, ce dernier lui notifie, par tout moyen, le jour même, la suspension de son contrat de travail. Cette suspension, qui s'ac-compagne de l'interruption du versement de la rémunération, prend fin dès que le salarié produit les justificatifs requis.....Lorsque l'exploitant d'un lieu ou d'un établissement ou le professionnel responsable d'un évènement ne contrôle pas la détention, par les personnes qui souhaitent y accéder, des documents mentionnés au 2° du A du présent II, il est mis en demeure par l'autorité administrative, sauf en cas d'urgence ou d'évènement ponctuel, de se conformer aux obligations qui sont applicables à l'accès au lieu, établissement ou évènement concerné. La mise en demeure indique les manquements constatés et fixe un délai, qui ne peut être supé-rieur à vingt-quatre heures ouvrées, à l'expiration duquel l'exploitant d'un lieu ou établissement ou le professionnel responsable d'un évènement doit se conformer auxdites obligations. Si la mise en demeure est infructueuse, l'autorité administrative peut ordonner la fermeture administrative du lieu, établissement ou évènement concerné pour une durée maximale de sept jours. La mesure de fermeture administrative mentionnée au présent alinéa est levée si l'exploitant du lieu ou établissement ou le professionnel responsable de l'évènement apporte la preuve de la mise en place des dispositions lui permettant de se conformer auxdites obligations. Si un manquement mentionné au présent alinéa est constaté à plus de trois reprises au cours d'une période de quarante-cinq jours, il est pu-ni d'un an d'emprisonnement et de 9 000 € d'amende.

"https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043909676


!!!!!Installation : Comment peut-on contrôler le pass sanitaire ?

Le pass peut être contrôlé en téléchargeant l’application TousAntiCovid Verif, qui permet de lire les informations avec un niveau de détail minimum. Elle est disponible gratuitement sur les stores Apple et Google et s’utilise sur smartphone et tablettes.

FAQ | Pass sanitaire pour les professionnels | Juillet 2021 | 4

TousAntiCovid Verif est l’unique application autorisée en France pour effectuer le con-trôle sanitaire.

Pour télécharger TousAntiCovid Verif :

• Sur Google Play

• Sur l’App Store


• L’application TousAntiCovid Verif est disponible sur les stores d’applications mobiles (Android, iOS). L’application peut être installée sur smartphones et tablettes, et ne nécessite pas de droit d’accès particulier.

• Modalité d’installation

• Annexes

• Déploiement par équipement : l’application TousAntiCovid Verif est téléchargée depuis chaque équipement mobile


Tutoriel vidéo : TousAntiCovid Verif, une application pour les professionnels, un clic sur https://www.gouvernement.fr/pass-sanitaire-toutes-les-reponses-a-vos-questions

https://www.lci.fr/societe/covid-19-variant-delta-epidemie-controle-du-pass-sanitaire-comment-fonctionne-tousanticovid-verif-l-application-dediee-aux-professionnels-des-loisirs-2191890.html


Covid-19 : les cas contact vaccinés seront exemptés d’isolement en cas de test négatif

Les personnes vaccinées et testées positives, elles, resteront soumises à un isolement obligatoire de dix jours.

https://www.leparisien.fr/societe/sante/covid-19-les-cas-contact-vaccines-seront-exemptes-disolement-obligatoire-en-cas-de-test-negatif-20-07-2021-7QMWSFW6T5ALBCRN2N6ZZDKZH4.php


Nouveau Décret : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043806135 , !!!"ERP type L - Les documents mentionnés au I doivent être présentés pour l’accès aux établissements, lieux et évènements suivants, lorsqu’ils accueillent un nombre de visiteurs, spectateurs, clients ou passagers au moins égal à 50 personnes.




2. ACTIONS DE RESTO ENSEMBLE


2.1 RECRUTEMENT


Une Secrétaire, a été embauchée pour relancer chaque Adherent con-cernant les pertes d’exploitation, et faire le point avec chacun de nous administrativement.

Elle sera également en charge pour proposer nos services à d’autres restaurateurs, hoteliers, bars, discothèques.


- ATTACHÉ DE PRESSE ET COMMUNITY MANAGER embauchés pour la mise en avant des « succès «  des pertes d exploitation et de la mise en avant des adhérents RESTOENSEMBLE

2.2 VISIOCONFÉRENCES


Lundi 5 juillet : webinar Avocat A Vey, Perte d’exploitation


Lundi 21 juin 2021 : Zoom avec la CADHI

2.3 LES PARTENARIATS


Accords conclus avec des tarifs Négociés au nom du collectif Restoensemble , retrouvez les sur : https://www.restoensemble.com/partenariat


DELIVEROO

JUST EAT

UBER EAT : fin de Notre accord pour les droits d’inscription offerts pendant le confinement - toutefois des contacts privilégiés au nom de Restoensemble

Assurance GRITCHEN

DES PROPOSITIONS AUPRES DE GRITCHEN pour l'année 2021

Comment faire pour avoir une proposition de GRITCHEN ?

vous êtes dans l'ouest de la France: fdupas@gritchen.fr

vous êtes dans les autres régions : omatos@gritchen.fr



VOUS POUVEZ RETROUVER TOUS LES CONTRATS DE PARTENARIATS , sur le site https://www.restoensemble.com/partenariat

Nous contacter:

mail: restoensemble@gmail.com

Site: www.restoensemble.com

FB: @restoensemble

Insta: #restoensemble

Twitter: @resto_ensemble

Youtube: restoensemble

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