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Point du 24 mai par Stéphanie LECLERRE - RestoEnsemble



Des nouveaux sur les Whatsapps , Rappel :

Restoensemble :

Un collectif géré par des professionnels de vos métiers en activité : Stéphanie leclerre, Laurent Trochain, Caroline Savoy, Sébastien Richard, Julie Trochain, Johan Leclerre, Solange Adam, Nicolas Adam

• Un accompagnement de qualité et adapté à votre Situation, en vous diffusant les documents officiels issus de syndicats, Préfecture, CCI, MEDEF.

• Une hotline dédiée pour y poser vos questions (WhatsApp, Facebook...),des réponses rapides apportées.

• Une aide dans les tâches administratives: Lettres types à vos bailleurs, fournisseurs, Mairies, assureurs...

• Une grande famille enfin réunie de notre profession, allant de la crêperie aux 3 étoiles.

« Ensemble, nous allons plus loin. »

L’idée est que ce groupe de restaurateurs, d’hôteliers, Bar, Brasserie, Café, discothèque puissent se retrouver sans étiquette politique , certains sont UMIH d autres GNI, d’autres pas syndiqués par choix - le but étant de se réunir pour avancer et « partager avec TOUS « nos infos pour aider les uns et les autres. De part nos différents statuts politiques et associatifs Laurent et moi-même nous vous mettons à disposition TOUTES ces informations , ces aides : à savoir , nos sources sont diverses : la préfecture, la banque de France, la Région, l UMIH, la mairie, la CCI, d autres associations...

C’est pourquoi je vous demanderai de bien vouloir partager vos commentaires sur les syndicats auprès de leur propres services en régions ou au national, en envoyant vos mails ou via leur contacts facebook.


Points sur les Nouveautés ( en rouge )


1-Par Bercy Infos, le 19/05/2020

La taxe foncière sur les propriétés bâties est due par certaines entreprises au 1er janvier de l’année d’imposition. Quelles sont les exonérations et dégrèvements possibles ?


Informations Coronavirus COVID-19

Le Gouvernement met en place des mesures immédiates pour accompagner les entreprises en difficulté. Vous pouvez, si vous avez opté pour la mensualisation, suspendre les règlements de la taxe foncière et de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et les reporter au moment du paiement du solde.


Pour réaliser cette opération, connectez-vous à votre espace professionnel sur impots.gouv.fr ou contacter le Centre prélèvement service.


Pour en savoir plus sur l'ensemble des mesures de soutien, vous pouvez consulter notre espace dédié : Coronavirus COVID-19 : les mesures de soutien aux entreprises.


https://www.economie.gouv.fr/entreprises/taxe-fonciere-bati-tfpb?xtor=ES-29-[BIE_210_20200521]-20200521-[https://www.economie.gouv.fr/entreprises/taxe-fonciere-bati-tfpb]


2- REPORT DE CHARGES : https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-employeur/mesures-exceptionnelles-pour-les.html

Mesures exceptionnelles pour les entreprises touchées par le coronavirus : Echéance Urssaf du 5 mai ou du 15 mai

29/04/2020

Afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, le réseau des Urssaf déclenche des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises présentant de sérieuses difficultés de trésorerie. Le même dispositif que celui appliqué aux échéances du 15 mars, du 5 et du 15 avril est reconduit : les employeurs dont la date d’échéance Urssaf intervient le 5 mai ou le 15 mai peuvent reporter tout ou partie du paiement de leurs cotisations salariales et patronales pour cette échéance.


3- LES AIDES ( aides non cumulables ( DGFIP / URSSAF):

-aide DGFIP sur espace « impots.gouv , messagerie privée, écrire, aide covid »: 1500e, il faudra faire la demande chaque mois . assurez vous d'avoir mis votre Rib pro - sinon recommencer la demande en mettant le bon rib -« Pour bénéficier de l'aide, vous devez saisir une demande via la messagerie sécurisée

FAIRE LA DEMANDE POUR LE SCI

CHANGEMENT / Le décret du 16 avril 2020 prolonge pour le mois d'avril 2020 le premier volet du dispositif du fonds de solidarité et l'ouvre aux entreprises en redressement judiciaire et en procédure de sauvegarde. Les entreprises en liquidation judiciaire en sont exclues. Pour bénéficier du fonds de solidarité, la perte du chiffre d’affaires d’au moins 50 % peut désormais se calculer en comparant la période comprise entre le 1 er avril et le 30 avril 2020 avec le chiffre d’affaires mensuel moyen de l’année 2019, si les entreprises le souhaitent. Parmi les critères d’éligibilité au fonds de solidarité, figure la notion de bénéfice imposable qui ne doit pas excéder 60 000 euros. Ce plafond est désormais augmenté pour prendre en compte la rémunération du conjoint collaborateur et également celle des dirigeants associés.

Volet 2 de cette Aide de fond de solidarité de 2000e à 5000e sur « fond d urgence , cette aide est conditionnée si vous êtes éligible au 1500e et si vous avez eu un refus bancaire ( en cas d’attente de réponse , faites vite la demande )

FAIRE LA DEMANDE SUR LE SITE DE VOTRE REGION : ==> récap ICI

Rhone- alpes : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/414-mesures-d-urgence-covid19.htm Bourgogne : https://www.bourgognefranchecomte.fr/la-region-aux-cotes-des-acteurs-economiques

Ile de France : https://www.iledefrance.fr/aides-services

Bretagne: https://www.bretagne.bzh/aides/fiches/covid19-fonds-de-solidarite-volet-2-region/

nvelle aquitaine : https://les-aides.nouvelle-aquitaine.fr/economie-et-emploi/coronavirus-fonds- national-de-solidarite

val de loire : http://www.regioncentre-valdeloire.fr/accueil/les-services-en-ligne/la-region-vous-aide/artisanat-industries-et-services/covid-19-fonds-de-solidarite.html

corse : https://journal-lepetitcorse.fr/2020/04/20/covid-19-fonds-de-solidarite-le-second-volet-cdc-ouvert/

region normandie : https://www.normandie.fr/deuxieme-vague-du-fonds-de-solidarite

region grand est : https://www.grandest.fr/la-region-met-en-place-des-mesures-exceptionnelles-pour- ses-entreprises/

occitanie : https://hubentreprendre.laregion.fr/

pays de la loire : https://entreprisespaysdelaloire.fr/aides-entreprises-covid19/covid19-fonds-de-solidarite-pour-les-entreprises-impactees

provence alpes cote d 'azur : https://www.cresspaca.org/s-informer/actualites/regionale/le-fonds- regional-de-solidarite-pour-les-entreprises-region-sud-provence-alpes-cote-d-azur

-aide URSSAF , si vous n'êtes pas éligible au 1500e , vous êtes TNS : alors vous allez sur secu-independants , remplir le dossier d action social l aide , étudie au cas par cas l'aide versée est de 1500e à 3500e, envoyez la demande accompagnée d’une attestation sur l’honneur : JE NE SUIS PAS ELIGIBLE A L'AIDE DE FOND DE SOLIDARITE


- Aide POUR TOUS : aide cumulable est versée automatiquement montant : 1250 ( une aide financière exceptionnelle à destination de tous les commerçants et les artisans. » L’aide correspondra au montant des cotisations de retraite complémentaire versées par les artisans et les commerçants sur la base de leurs revenus de 2018 et pourra aller jusqu’à 1 250 euros ». NOUS DEVONS TOUS L’AVOIR RECU, si pas le cas s’assurez vous que vous ayez bien envoyé le RIB de la société ou téléphonez- leur.


- Pour les Toutes jeunes entreprises , crées après janvier 2020, voir dans vos régions , un fond de proximité pour soutenir les commerçants, artisans, services et associations existe


- AIDE CARSAT : remboursement à hauteur de 50% sur les masques, gels ... envoyer le document par mail : voir la liste des mails sur le portail, par exemple pour Nouvelle Aquitaine: prevdir@carsat-aquitaine.fr

https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/684793/document/formulaire_de_demande_de_subvention_prevention_covid_pour_les_entreprises_de_moins_de_50_salaries.pdf


4- BANQUE : faire la demande de prêt PGE pour votre trésorerie ,

- à votre banquier (modele de lettre à la banque dans les docs à télécharger) et en parallèle télécharger l’attestation sur attestation-pge.bpifrance.fr,, une fois reçu l’envoyer à votre banquier pour lui mettre la pression- Conditions du PGE : 0.25 , puis dans 10 mois vous faites le point de ce que vous avez utilisé ou non, vous pourrez reporter les échéances sur 5 ans , ce sera au taux du marché qui devrait être aussi cadré ( de plus des négociations en cours pour un différé de 2 ans et un allongement de 5 à 10 ans ), Le montant du prêt "Coronavirus" peut atteindre jusqu'à 3 mois de chiffres d'affaires de l'entreprise, soit 25% (un quart) du chiffre d'affaires annuel. Pour les entreprises innovantes ou créées depuis le 1er janvier 2019, le montant peut atteindre 2 années de masse salariale.

POUR CEUX, DONT LE PGE n a pas encore été accepté ou n’ ont pas encore eu l'argent sur les comptes, merci de me donner : nom de société, ville de l'agence bancaire, nom du conseiller, date de la demande, accepté ou en attente d'accord, si accord date de la signature du prêt - je vais essayer par la Présidente de la banque de France Nouvelle Aquitaine d'obtenir les contacts dans vos régions _ à faire en message privé via whatsapp ou via restoensemble@gmail.com

En cas de refus, PAS DE PANIQUE, contacter le médiateur banque de France dossier à remplir, il vous contacte sous 48h. Nouveauté : pour ceux dont le médiateur n’arrive pas à faire débloquer votre dossier, l’Etat met en place un prêt d’ "avance remboursable" . En parallèle vous pouvez voir auprès de votre CCI l’aide de région possible, dans la nvelle aquitaine , un prêt à taux 0 en cas de refus du PGE uniquement et une subvention de 10000 à 100000e pour les entreprises de 5 à 250 salaries, ou en un clic sur votre lien de région au chap 1/

BPI : lance un prêt complémentaire : le prêt rebond: https://www.bpifrance.fr/Toutes-nos-solutions/Prets/Prets-regionaux/Pret-Rebond


En cas de difficulté : cessation de paiement, contacter le médiateur Banque de France pour vous trouver des solutions en adéquation avec votre dossier, ou aussi contacter votre tribunal de commerce :

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22352

https://mediateur-banque-france.fr/

http://www.tribunauxdecommerce.fr/les-tribunaux-de-commerce-une-protection-pour-les-entreprises-face-aux-consequences-economiques-du-covid-19/


5- LOYER : Envoyer la lettre type, (modèle de lettre dans doc à télécharger), pour la demande d’exonération/ report auprès de votre bailleur - l'Etat annonce l’exonération des loyers : IL N Y A RIEN D OBLIGATOIRE concernant les bailleurs particuliers .

« Loyers commerciaux: Bercy va nommer un médiateur pour résoudre le conflit entre bailleurs et commerçants »

En attendant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1216 La commission départementale de conciliation (CDC) aide propriétaire (bailleur) et locataire à trouver une solution amiable à leur litige. Selon le type de litige (état des lieux, décence, ...), il peut être obligatoire de la saisir avant de faire appel au juge. La CDC intervient gratuitement. En revanche, le locataire et le propriétaire d'un logement loué avec un bail mobilité n'ont pas accès à la commission de conciliation.


6- ASSURANCE : envoyer lettre type (modèle de lettre dans doc à télécharger) demander à votre assureur qu’il vous confirme par écrit la prise en charge ou non de votre perte d’exploitation :

EXIGER MÊME EN CAS DE REFUS D’ OUVRIR UN DOSSIER SINISTRE, quand tout va se débloquer (j’espère), que vous soyez les premiers à en bénéficier qu’on ne se retrouve pas comme pour l’activité partielle avec un bug .

Cette semaine, un certain nombre d’assurances vous ont proposé des montants :

ATTENTION AUX propositions d’indemnisation au Forfait et NON en fonction de la durée du préjudice, NE SIGNEZ PAS DE DOCUMENT de solde de tout compte ou faites le lire à un juridique


L’indemnisation forfaitaire : définition , le principe de l’indemnisation forfaitaire permet à l’assuré de déterminer une somme –indépendamment de la nature du préjudice subi.


La prestation indemnitaire : définition, En assurance, le principe indemnitaire porte sur les biens ou les dommages corporels. Il s’agit d’un fondement de base de l’assurance, qui consiste à ce qu’en cas de dommage matériel ou corporel subi par l’assuré, elle indemnise la victime de la manière suivante :en fonction du préjudice subi , dans les limites des garanties souscrites ( voir votre contrat)


Une fois le document signé vous ne pourrez pas demander une prise en charge de l’indemnité Perte d’exploitation (un accompagnement sur la durée de la fermeture et /ou récupération du CA pendant X mois), si nous l’obtenons suite aux négociations de ces plusieurs semaines –



7- ACTIVITE PARTIELLE :


A ce jour VOUS DEVEZ TOUS AVOIR RECU L’ INDEMNISATION de mars et avril , si ce n'est pas le cas envoyez un mail à : na-ud(numéro de ton département).activite-partielle@direccte.gouv.fr

Comme vous le savez, le taux horaire d'activité partielle déclaré pour chacun des salariés devra être modifié et adapté pour prendre en compte l'intégralité de ce cette rémunération (le logiciel de l'activité partielle étant plafonné techniquement à 35h, il faut le ramener par une règle de 3, pour compenser les 39h)


L’activité partielle permet-elle de différer la date d’entrée d’un salarié ?

Non, le contrat de travail débute à la date prévue par la promesse d’embauche ou le contrat de travail. Pour différer la date d’embauche convenue, un avenant au contrat de travail devra être conclu avec le salarié nouvellement embauché.

En l’absence d’un tel différé, ce dernier pourra être mis immédiatement en activité partielle dès sa date d’entrée dans l’entreprise dans la mesure où aucune condition d’ancienneté n’est requise pour bénéficier du dispositif.


8- VENTE À EMPORTER

"Nous n'avons bien entendu pas prévu de mentionner ces modifications dans la circulaire juridique 25-20, étant donné que nous sommes actuellement dans une situation particulièrement exceptionnelle .

La vente à emporter n’étant qu’une activité accessoire, il nous semble qu’il n’y a pas lieu aujourd’hui de demander l’autorisation au bailleur, ni de le prévoir dans les statuts, dans le Kbis, ni de faire la déclaration auprès de la chambres des métiers....

Sur cette période temporaire du Covid 19, il n’y a pas lieu de faire toutes ces démarches , l’exploitant se trouve dans un régime dérogatoire temporaire.

Toutefois, si cela venait à devenir permanent, après le déconfinement, il conviendra de réaliser les démarches nécessaires pour inscrire cette nouvelle activité et prévenir le bailleur le cas échéant.

Espérant avoir répondu à votre attente,

Brigitte MONTSERRAT

Directeur adjoint des Affaires Réglementaires

Service juridique, des affaires réglementaires et européennes"


9- RESTOENSEMBLE, LES PARTENAIRES SOCIAUX NEGOCIENT :

- SOCIAL : nous demandons l’exonération des charges jusqu’à la fin de l’année, nous évoquons le problème des CP le temps du confinement

- ACTIVITE PARTIELLE : nous demandons l’indemnisation jusqu’en aout 2021, comme la culture

- ASSURANCES : nous n avons pas dans nos contrats la pandémie, nous demandons qu’ ils prennent AU MOINS nos charges fixes. L’ ANNONCE N’A EVOQUE AUCUNEMENT CETTE NEGOCIATION, et pourtant elle est toujours en cours

- BANQUES : nous demandons l’exonération des frais des Intérêts intercalaires lors du report des emprunts , nous demandons pour les bailleurs qu’ils puissent bénéficier des mêmes dispositifs que les locataires afin d accepter le report ou annulation de nos loyers, pour le PGE nous demandons un différé de 2 ans comme le prêt de Région

- AIDE FOND DE SOLIDARITE : nous demandons un élargissement des conditions pour qu’un plus grand nombre puisse en bénéficier – à savoir , conditions : moins de 20 salariés, moins de 2 millions de CA – en attente du décret pour JUIN

- REOUVERTURE : un guide de bonnes pratiques ( conditions de distanciation) est en création avec la ministre du travail – pour une réouverture – dans la semaine du 25 mai – voir aide de la carsat pour l’acquisition des mesures - Certains syndicats, et Régions ont acheté le nécessaire de protection (gants, masques, gel) pour ses adhérents voir sur umih.fr , sur CCI , Cdiscount , et vos fournisseurs habituels - PREFECTURE : l’annonce des responsabilités en préfecture d’ouvrir les plages, les hôtels, les locations de meublés : Nous agissons pour faire ouvrir au plus vite


!!! Restoensemble EXISTE NOUS SOMMES TRES HEUREUX D’AVOIR CRÉÉ CE #restoensemble AVEC VOUS. NOUS CONTINUONS L’AVENTURE ET COMPTONS SUR VOUS.

Nous avons vécu ensemble ces 10 dernières semaines intenses, chargées d’échanges et d’informations.

Nous allons tous très rapidement reprendre nos vies professionnelles.

C’est pourquoi #restoensemble évolue pour être toujours au plus proche de vous dans la recherche d'informations. A partir de lundi, vous nous retrouverez sur:

1/ le site internet pour y prendre un maximum d'informations (en accès libre)

2/ la page Facebook pour échanger en toute liberté entre professionnels du CHRD

3/ le Nouveau groupe WhatsApp #restoensemble sera exclusivement dédié à l’aide et l’information, ce qui nous permettra de rester concentrés sur notre but premier: « l’entraide » et vos remontées de terrain.

Ce WhatsApp sera accessible à tous les professionnels du CHRD qui auront validé leur inscription via le lien sur notre site internet.

Vous trouverez toutes les informations pour nous rejoindre sur ce lien : https://www.restoensemble.com/post/adh%C3%A9rez-au-collectif-restoensemble INSCRIVEZ-VOUS DÈS MAINTENANT. À partir de lundi, nous ouvrirons ce nouveau format de #restoensemble en fermant les anciens groupes WhatsApp.

#restoensemble #restonsunis


COMMUNICATION : chaque jour , Nous (Sébastien Richard ,Solange et Nicolas Adam, Julie et Laurent Trochain, Stephanie et Johan Leclerre) créons des posts, des sondages, pour être présents sur les réseaux sociaux, nous vous demandons de bien vouloir les partager pour augmenter nos visibilités tant pour les médias que pour le gouvernement : NE RESTONS PAS SILENCIEUX - il faut que le grand public ait la réalité de ce que l’ on vit – LA GALERE

Chaque jour Caroline Savoy, crée, modifie, le site internet « restoensemble.com » pour VOUS , tous les documents sur ce site


On parle de nous cette semaine… Radio, Télé, Presse papier et Web

-Ouest-France / L’Echo Touristique

-Radio RTS Suisse

-Journal l’hôtellerie

-Radio France bleue La Rochelle

-Sudouest


... EN IMAGES

radio, télé, papier, web : Vous avez pu nous retrouver cette semaine sur:

CNews/BFM/F2/F24/M6

Chef magazine / l’union

Food and sens / Les nouvelles gastronomique / Live FB sur l’avis des gens

Radio classique / france Inter / radio bleu / radio Toulouse / RTL


Merci Brigitte Baranes, attachée de presse / Didier Janot : Une campagne de pub nous a été offerte par l’agence Horizon-Bleu de Reims / AFFICHES

TÉLÉCHARGER LES AFFICHES EN HD

- BFM tv /

- Les echos du tourisme

- France Bleue avignon

- Le Figaro Web

- CAMPAGNE D AFFICHAGE A PORTO VECCHIO en 4x3


RETROUVEZ TOUTES NOS PRISES DE PAROLE ICI


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Nous sommes à plus de 21 000 abonnés FB à ce jour

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