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Point du 20 septembre par Stéphanie LECLERRE - RestoEnsemble



Points sur les Nouveautés ( en rouge )


LES INFOS PLUS EN DETAIL SUR « LE POINT DE LA SEMAINE » DES SEMAINES PRECEDENTES..

Sur https://www.restoensemble.com/blog


Bonjour à Toutes et Tous,


! Restoensemble EXISTE NOUS SOMMES TRES HEUREUX D’AVOIR CRÉÉ CE #restoensemble AVEC VOUS. NOUS CONTINUONS L’AVENTURE ET COMPTONS SUR VOUS POUR PARTAGER A TOUS VOS AMIS ET CONFRERES L EXISTENCE DE CE COLLECTIF.


#restoensemble évolue pour être toujours au plus proche de vous dans la recherche d'informations.,

Adhérer, c’est bénéficier :

1/ le Site Internet pour y prendre un maximum d'informations (en accès libre)

2/ la page Facebook pour échanger en toute liberté entre professionnels du CHRD

3/ le groupe WhatsApp #restoensemble dédié à l’aide et l’information, ce qui nous permet de rester concentrés sur notre but premier: « l’entraide » et vos remontées de terrain.

Ce WhatsApp est accessible à tous les professionnels du CHRD qui ont validé leur inscription via le lien sur notre site internet.

4/Bénéficier des actions collectives : Assurances perte d’exploitation, accompagné par Le cabinet d'Antoine Vey

5/Un abcdaire grâce aux contacts des adhérents

6/UNE VISIBILITE sur les réseaux sociaux : 22058 abonnés FB , 1390 abonnés Instagram, 435 Adhérents

«  Restoensemble « à la carte , plus de 22000 personnes nous suivent sur FB, Vérifiez d être présent sur la Carte Restoensemble : Le collectif est important pour les jours à venir .


Vous trouverez toutes les informations pour nous rejoindre sur ce lien : https://www.restoensemble.com/post/adh%C3%A9rez-au-collectif-restoensemble

INSCRIVEZ-VOUS DÈS MAINTENANT –


#restoensemble

Une association créée à partir d’un collectif géré par des professionnels de vos métiers  en activité : Stéphanie Leclerre, Laurent Trochain, Caroline Savoy, Sébastien Richard, Julie Trochain, Johan Leclerre, Solange Adam, Nicolas Adam


Une grande famille enfin réunie de notre profession, allant de la crêperie aux 3 étoiles. Des échanges constructifs pour faire avancer notre profession, Bâtissons ensemble pour améliorer notre secteur d activité.

« Ensemble, nous allons plus loin. »


L’idée est que ce groupe de restaurateurs, d’hôteliers, Bar, Brasserie, Café, discothèque puissent se retrouver sans étiquette politique , certains sont UMIH d’ autres GNI, d’autres pas syndiqués par choix

- le but étant de se réunir pour avancer et « partager avec TOUS « nos infos pour aider les uns et les autres. De part nos différents statuts politiques et associatifs Laurent et moi-même nous vous mettons à disposition TOUTES ces informations , ces aides : à savoir , nos sources sont diverses : la préfecture, la banque de France, La Région, L’ UMIH, La mairie, La CCI, d’ autres associations…



1- PERTE D EXPLOITATION : Retour Du cabinet d’Avocat : un mail a été envoyé aux Adhérents pour les réponses apportées et les suites données

GRANDES VICTOIRES :

- 5 Restaurateurs gagnent contre AXA : https://www.facebook.com/106985847606858/posts/190514429253999/?extid=d4fOra86efU53PnE&d=n

- Restaurateur Marseillais contre AXA

- Restaurateur Lyonnais

-le Groupe Bertrand





2-COVID:



APPLICATION DU PROTOCOLE : https://umih.fr/export/sites/default/.content/media/pdf/2020/Fiches-sanitaires/29052020/GUIDE-SANITAIRE-UMIH-Ok.pdf


LES MASQUES SONT OBLIGATOIRES PERSONNEL ET CLIENT:

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14070


les clients ne peuvent consommer DEBOUT à l’intérieur de nos commerces , la distanciation est d’1m de passage entre chaque client assis. Seules les personnes ayant une place assise peuvent être accueillies dans l’établissement....

fiche n 6 https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-deconfinement-covid-19-hcr.pdf

il y aura des contrôles . Le document unique est aussi important que le registre unique du personnel un clic : https://umih.fr/fr/solutions-pro/gerer-son-entreprise-au-quotidien/evaluer-les-risques-professionnels/index.html

La Climatisation est acceptée, attention à faire vérifier les filtres, et fournir l’attestation avec votre DUER et protocole sanitaire


Que se passe-t-il en cas de test positif au Covid-19 ? Et en cas de test négatif ? https://www.ameli.fr/charente-maritime/assure/covid-19/les-tests-de-depistage-du-covid-19/en-cas-de-test-positif-au-covid-19


L’entreprise doit-elle fermer s’il y a eu des cas confirmés ?

Consultez le document rappelant les obligations des employeurs en matière de protection de la santé des travailleurs.


Parmi ces obligations, figurent notamment, outre la nécessité d’assurer le respect des gestes barrière, la nécessité d’informer les salariés susceptibles d’avoir été en contact avec un personnel contaminé, la nécessité de prendre toute mesure d’organisation adaptée et de faire procéder sans délai à un nettoyage approprié des surfaces concernées par le risque de contamination.


Ainsi, les espaces de travail occupés par les personnes infectées ou suspectées de l’être doivent être nettoyés selon un protocole précis.

https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/article/mesures-de-prevention-dans-l-entreprise-contre-le-covid-19-masques


Enfin, il est recommandé à l’employeur d’associer si possible son service de santé au travail afin d’obtenir des recommandations au plus près de sa situation et de se rapprocher des représentants du personnel. Il n’y a donc pas d’obligation de fermeture mais obligation pour l’employeur de mettre en place les mesures qui ont été définies par les autorités.


ZONE ROUGE : en date du 19 septembre , 55 departements , Le passage en zone de circulation active du virus offre la possibilité aux préfets de prendre les mesures définies par l’article 50 du décret n°2020-860 du 10 juillet avec notamment :

• Limitation voire interdiction des rassemblements ;

• Fermeture partielle ou complète des établissements recevant du public (ERP) non essentiels ;

• Limitation des déplacements dans un territoire (100 km, département, ville, etc.).

Ces mesures sont prises en concertation avec les élus locaux et les autorités sanitaires locales (ARS).

https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/coronavirus/etat-des-lieux-et-actualites/article/indicateurs-de-l-activite-epidemique



3- La taxe foncière



Pour en savoir plus sur l'ensemble des mesures de soutien, vous pouvez consulter notre espace dédié : Coronavirus COVID-19 : les mesures de soutien aux entreprises.

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/taxe-fonciere-bati-tfpb?xtor=ES-29-[BIE_210_20200521]-20200521-[https://www.economie.gouv.fr/entreprises/taxe-fonciere-bati-tfpb]



4- LOYER EDF GAZ EAU

Loyer : contacter le médiateur

https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/mediateurs-regionaux



solutions proposées par l’Etat


-Le Médiateur des entreprises est également à disposition des chefs d'entreprise « permettre aux commerçants et à leurs bailleurs de trouver un terrain d’entente quant au report ou à l’annulation des loyers » , https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises

Clic sur : Saisir le médiateur



-le recours à la médiation pendant la crise sanitaire

https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/covid-19-mesures-exceptionnelles/autres-mesures/report-paiement-loyer-gaz-delectricite


Report du paiement des loyers et factures (eau, gaz, électricité) :

https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/report-du-paiement-des-loyers-et-factures-eau-gaz-electricite


Comment bénéficier du report du paiement des loyers, des factures d'eau, de gaz et d'électricité?

Le président de la République a annoncé lundi 16 mars 2020 le report du paiement des loyers, factures d’eau, de gaz et d’électricité pour les plus petites entreprises en difficulté.


Comment en bénéficier ?

Les plus petites entreprises éligibles au fonds de solidarité financé par l’Etat et les Régions pourront bénéficier de droit de report du paiement des loyers, des factures d’eau, d’électricité et de gaz.


Pour les factures d’eau de gaz et d’électricité

les entreprises qui rencontrent des difficultés pour payer leurs factures d’eau, de gaz et d’électricité peuvent adresser sans tarder par mail ou par téléphone une demande de report à l’amiable à leur fournisseur d’eau, de gaz ou d’électricité.



5- exonération de redevance d’occupation du domaine public

Dans certaines villes, vous devez en faire la demande écrite pour en bénéficier : un clic sur , https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/contrats-modeles/coronavirus-covid-19/exoneration-redevance-occupation-domaine-public

La prolongation des terrasses éphémères jusqu’en juin 2021 actée par la mairie de Paris

Jeudi 27 août 2020, la mairie de Paris a acté la prolongation des terrasses des bars et des restaurants jusqu'en juin 2021.



6- EXONERATION, REPORT DE CHARGES, APUREMENT : !!




https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/mesures-covid-19.html

La troisième loi de finances rectificative du 30 juillet 2020 (loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020) renforce le dispositif d’aide aux entreprises notamment avec la création d’une exonération de cotisations, d’une aide au paiement, et d’une remise partielle de dettes.

Exonération de cotisations

L’aide au paiement

La remise partielle de dettes

Modalités de déclaration


Pour toutes les entreprises, des plans d’apurement seront proposés par les organismes de recouvrement : https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/mesures-soutien-secteurs-restauration-tourisme-culture-sport


Contrat courts : rappel : Cette taxation forfaitaire de 10 €, acquittée par l’employeur pour chaque contrat à durée déterminée d’usage conclu à compter du 1er janvier 2020, a été supprimée à compter du 1er juillet 2020 par la loi du 30 juillet 2020 citée en référence. https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/les-contrats-de-travail/cddu



8- LES AIDES NOUVEAU SITE EN LIGNE POUR ETUDIER LES AIDES APPLICABLES A VOTRE STRUCTURE - Attention aux échéances !!


https://www.plan-tourisme.fr



- Mesure de soutien aux TPE et PME suite à la crise sanitaire la mise en place d’un dispositif de plans de règlement permettant aux entreprises d’étaler, sur une durée pouvant atteindre 3 ans, le paiement de leurs impôts dus pendant la période de crise sanitaire. https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/soutien-tpe-pme-plans-de-reglement-dettes-fiscales#:~:text=Ils%20s'adressent%20aux%20commer%C3%A7ants,perte%20de%20chiffre%20d'affaires


-aide DGFIP sur espace « impot.gouv , messagerie privée, écrire, aide covid »


-aide URSSAF 1 250 euros 


- AIDE CARSAT :

https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/684793/document/formulaire_de_demande_de_subvention_prevention_covid_pour_les_entreprises_de_moins_de_50_salaries.pdf

ATTENTION IL S AGIT D UN FONDS , lorsqu’il sera épuisé , il n y aura pas de remboursement possible



SACEM SPRE :

hoteliers, adhérents auprès de syndicats professionnels , clic vers le formulaire : toutes les demandes de crédit Covid pour les adhérents hôteliers seront traitées de façon centralisée par les équipes du siège social de la Sacem : http://www.areyounet.com/runet/client/Reponse?i=493889436&s=1C7FA60A


PREFECTURE :

La préfecture au soutien des entreprises

Fonds développement économique est social (FDSE) pour les entreprises de taille intermédiaire (ETI), des avances de trésorerie remboursables ... la création d’un comité départemental de suivi des entreprises en difficulté, qui "regroupe l’ensemble des services de l’État en lien avec les questions économiques, de travail et d’emploi" et se réunira chaque semaine. Son but : "détecter les entreprises en difficulté dans le département et de leur apporter un traitement accéléré et au cas par cas dans leurs démarches".




TRIBUNAL DE COMMERCE

https://www.facebook.com/106985847606858/posts/188269759478466/?extid=txRQ2WdcUYa5lxAQ&d=n

Cette vidéo est l’occasion de vous présenter l’accompagnement proposé aux entreprises par le Tribunal de Commerce en cas de difficultés ACTUELLES OU PREVISIBLES . En effet, de nombreux outils sont à disposition, bien avant d’en arriver à des mesures plus radicales, notamment le CIP dont il est question dans la vidéo : www.cip-national.fr Le Site du Centre d’Information sur le Prévention des difficultés de entreprises vous propose de faire un diagnostic et d’estimer le degré de difficultés que rencontre l’entreprise.

Pour contacter le tribunal de commerce : https://www.infogreffe.fr/, onglet PREVENTION, prendre rendez vous avec le Président du tribunal de commerce



9- BANQUE :

!!FAIRE LA DEMANDE DES MAINTENANT : Report de vos emprunts, il a été négocié un report de 6 mois dès le mois de mars, Aujourd’hui vous pouvez demander un report supplémentaire de 6 mois de plus soit 12 mois.


LE PGE

Le "PGE saison"




10- ASSURANCE : A CE JOUR VOUS DEVEZ AVOIR DECLARE LE SINISTRE (modèle de lettre dans doc à télécharger)

Un certain nombre d’assurances vous ont proposé des montants :

ATTENTION AUX propositions d’indemnisation au Forfait et NON en fonction de la durée du préjudice, NE SIGNEZ PAS DE DOCUMENT de solde de tout compte ou faites le lire à un juridique




Une fois le document signé vous ne pourrez pas demander une prise en charge de l’indemnité Perte d’exploitation (un accompagnement sur la durée de la fermeture et /ou récupération du CA pendant X mois), si nous l’obtenons suite aux négociations de ces plusieurs semaines –



11- ACTIVITE PARTIELLE :

DEMANDER AUX COMPTABLES DE FAIRE LA DEMANDE D INDEMNISATION JUSQU AU 31 DECEMBRE ( la plupart ont pu la valider que jusqu’au 30 SEPTEMBRE) – « Maintien de l'activité partielle

Les entreprises du tourisme pourront continuer de recourir à l’activité partielle dans les mêmes conditions que celles mises en place pendant le confinement, et cela jusqu’à la fin de l’année 2020. Au-delà, l’activité partielle leur restera ouverte dans des conditions qui seront revues le cas échéant. https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/plan-soutien-secteur-tourisme »

motif :  

• Mon entreprise est  concernée par les arrêtés , ayant subi la  fermeture : activité Restaurant  et 

• Mon entreprise est  confrontée à une forte  baisse d’activité 




L indemnisation de l’activité partielle est remboursée à 100% pour le chef d’entreprise jusqu’à fin septembre 2020, la base de calcul a été modifiée, on ne peut prendre que les heures supplémentaires structurelles !!ces modifications dès le mois de MAI, Vous devez faire les Réguls.

APPRENTIS : Les entreprises qui recruteront un apprenti du 1er juillet au 28 février 2021 bénéficieront d'une aide élargie à l'embauche de 5000 euros pour les mineurs et de 8000 euros pour les majeurs (de 18 à 30 ans),


Emploi des jeunes | Présentation du plan "1 jeune, 1 solution 

L’occasion de présenter le plan "1 jeune, 1 solution" – doté d’une enveloppe de 6,5 milliards d’euros – avec des mesures pour accompagner les jeunes de 16-25 ans au sortir de la crise de la COVID-19, avec notamment une aide au recrutement de 4 000 euros pour tout jeune recruté entre août 2020 et janvier 2021.

https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/emploi-des-jeunes-presentation-du-plan-1-jeune-1-solution


Comment bénéficier de l’aide ?Les demandes d’aide sont à adresser à l’Agence de services et de paiement (ASP) via une plateforme de téléservice ouverte à compter du 1er octobre 2020. https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/relance-activite/plan-1jeune-1solution/aide-embauche-jeunes



INDEMNISATION JOURS FERIES :




12- VENTE À EMPORTER




13- Restoensemble, les partenaires sociaux NEGOCIENT :

- SOCIAL : nous demandons l’exonération des charges jusqu’à la fin de l’année, nous évoquons le problème des CP le temps du confinement

- ACTIVITE PARTIELLE : nous demandons l’indemnisation jusqu’en aout 2021, comme le secteur de la culture

- ASSURANCES : Restoensemble lance l’action collective , accompagné Du cabinet Dupond Moretti & antoine Vey 

- BANQUES : nous demandons l’exonération des frais des Intérêts intercalaires lors du report des emprunts , PGE nous demandons un différé de 2 ans comme le prêt de Région

- AIDE FOND DE SOLIDARITE : attention aux échéances !


Discothèques ,



Les annonces du ministre sont les suivantes : https://umih.fr/fr/Salle-de-presse/press-review/Discothques-Communiqu-commun-de-UMIH-SNDLL-GNI-CSLMF-SNEG


- Accès pour tous au volet 1 du fonds de solidarité 1.500 €,

- Modifications des conditions d’accès au volet 2 uniquement pour les types P Discothèques,

- Les charges fixes des mois de juin, juillet et août seront prises en compte jusqu’à 15.000 € par mois, soit au total une moyenne de 45.000 € sur présentation de justificatifs



Merci:

Cabinet d’Avocats Antoine Vey

Brigitte Baranes, attachée de presse

Didier Janot, agence de communication Horizon bleu

Imprimerie Quarante-six

Nestlé France


INFO:

mail: restoensemble@gmail.com

Site: www.restoensemble.com

FB: @restoensemble

Insta: #restoensemble

Twitter: @resto_ensemble

Youtube: restoensemble

Cagnotte : https://www.leetchi.com/fr/c/lRnkeoJl

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communiqué

de presse

 

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