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Point du 11 avril 2021 par Stéphanie LECLERRE - RestoEnsemble




Points sur les Nouveautés ( en rouge )


LES INFOS PLUS EN DETAIL SUR « LE POINT DE LA SEMAINE » DES SEMAINES PRECEDENTES.

Sur https://www.restoensemble.com/blog


Bonjour à Toutes et Tous,


#restoensemble évolue pour être toujours au plus proche de vous dans la recherche d'informations.,


#restoensemble, Une association crée à partir d’un collectif géré par des professionnels de vos métiers  en activité : Stéphanie leclerre, Laurent Trochain, Caroline Savoy, Sébastien Richard, Julie Trochain, Johan Leclerre, Solange Adam, Nicolas Adam


L’idée est que ce groupe de restaurateurs, d’hôteliers, Bar, Brasserie, Café, discothèque puissent se retrouver sans étiquette politique , certains sont UMIH d’ autres GNI, d’autres pas syndiqués par choix


Le but étant de se réunir pour avancer et « partager avec TOUS « nos infos pour aider les uns et les autres. De part nos différents statuts politiques et associatifs Laurent et moi-même nous vous mettons à disposition TOUTES ces informations , ces aides : à savoir , nos sources sont diverses : la préfecture, la banque de France, La Région, L’ UMIH, GNI, Le MEDEF, La mairie, La CCI, d’ autres associations…


ADHÉSION

RestoEnsemble compte 253 adhérents

Pour faire grandir notre collectif et nous rejoindre, il vous suffit de cliquer sur le lien suivant :

https://www.helloasso.com/associations/restoensemble/adhesions/adhesion-restoensemble-2021-1


COMMUNAUTÉ SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

FACEBOOK : 24144 abonnés

INSTAGRAM : 1577 followers



1. POINT SUR LES DIFFÉRENTES AIDES ET ANNONCES DU GOUVERNEMENT

1.1FONDS DE SOLIDARITE


Le 17 mars , apparaissait sur le site : impots.gouv.fr


Attention appelée sur la prochaine demande d'aide au titre des pertes de chiffre d'affaires du mois de mars 2021 :  la possibilité de choisir son chiffre d'affaires de référence pour le calcul de l'aide, c'est à dire de prendre :

- soit le chiffre d'affaires du mois de mars 2019,

- soit le chiffre d'affaires mensuel moyen de l'année 2019, ne sera plus possible dans la prochaine version du formulaire qui sera déployée. 


Le chiffre d'affaires de référence 2019 à indiquer sur le formulaire du mois de mars devra reconduire l'option choisie au titre de l'aide pour le mois de février 2021. LES SYNDICATS ONT ALERTE BERCY A CE SUJET …en attente de réponse


Le fonds de solidarité pour mars : vers le 20 avril 2021


Pour rappel : « "3° Les personnes physiques ou, pour les personnes morales leur dirigeant majoritaire ne sont pas titulaires, le 1er février 2021, d'un contrat de travail à temps complet. Cette condition n'est pas applicable si l'effectif salarié annuel de l'entreprise calculé selon les modalités prévues par le I de l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale est supérieur ou égal à un ;

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043231679


1.2 PERTE D EXPLOITATION :


RESTOENSEMBLE a choisi Antoine Vey. perte d’exploitation : les premières réponses des tribunaux dans les jours qui arrivent.


Claire et Julien Drouot, Tarascon (13), ont gagné contre AXA

Cette semaine, nous attendons : LA ROCHELLE, PARIS , MARSEILLE, ANNECY, SAINTES.


Le cabinet VEY est recommandé dans le palmarès 2021 des meilleurs cabinets d'avocats du magazine Le Point en "droit pénal général" et "droit pénal des affaires"⭐ ⭐ ⭐ ⭐ ⭐


1.3 MÉDIATEUR DES ENTREPRISES

Loyer

Contacter le médiateur

https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/mediateurs-regionaux


Solutions proposées par l’Etat

-Le Médiateur des entreprises est également à disposition des chefs d'entreprise « permettre aux commerçants et à leurs bailleurs de trouver un terrain d’entente quant au report ou à l’annulation des loyers » , https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises


1.4 EXONERATION, REPORT DE CHARGES, APUREMENT : !!

 

« Il définit par ailleurs les conditions dans lesquelles pourront être acceptées des demandes de remise partielle de dettes formulées par les employeurs de moins de deux-cent-cinquante salariés ne bénéficiant pas des dispositifs d'exonération et d'aide au paiement et par les travailleurs indépendants y compris agricoles ne bénéficiant pas du dispositif de réduction des cotisations et contributions de sécurité sociale, lorsqu'ils ne sont pas en mesure de faire face aux échéances de leurs plans d'apurement et s'ils ont subi une baisse importante de leur chiffre d'affaires pendant la crise sanitaire. »

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043289944


Décret n° 2021-316 du 25 mars 2021 relatif aux dispositifs de plans d'apurement et de remises partielles des dettes de cotisations et contributions sociales constituées dans le cadre de la crise sanitaire


COMMUNIQUÉ DE PRESSE

NOUVELLE MESURE DE SOUTIEN AUX TPE ET PME EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE : EXTENSION DES PLANS DE REGLEMENT POUR LES DETTES FISCALES

Un clic :

https://minefi.hosting.augure.com/Augure_Minefi/r/ContenuEnLigne/Download?id=54EB279C-6E0A-457D-B516-D7935C098802&filename=848%20-%20CP%20NOUVELLE%20MESURE%20DE%20SOUTIEN%20AUX%20TPE%20ET%20PME%20EN%20RAISON%20DE%20LA%20CRISE%20SANITAIRE%20EXTENSION%20DES%20PLANS%20DE%20REGLEMENT%20POUR%20LES%20DETTES%20FISCALES.pdf


1.5 LES AIDES DE LA PRÉFECTURE 

https://www.plan-tourisme.fr


La préfecture au soutien des entreprises - PREFECTURE : EN CAS DE DIFFICULTES FINANCIERES , prendre contact avec votre préfecture, des fonds sont disponibles pour vous aider.

Fonds développement économique est social (FDSE)

TRIBUNAL DE COMMERCE / en cas de difficultés financières, se mettre SOUS LA PROTECTION DU TRIBUNAL DE COMMERCE « Forts de leur expérience de terrain dans la prévention des difficultés et au service de l’intérêt collectif et de l’emploi, les administrateurs et mandataires judiciaires mettent en place un numéro vert gratuit vous pouvez contacter le 0 800 94 25 64. »


« L’ avantage de geler le remboursement de l’essentiel des dettes antérieures à la date d’ouverture de la mise sous protection du tribunal. C’est un précieux ballon d’oxygène ».

Cette vidéo est l’occasion de vous présenter l’accompagnement proposé aux entreprises par le Tribunal de Commerce en cas de difficultés

1.6 DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DE COUTS FIXES


Le dispositif de prise en charge des coûts fixes sera opérationnel pour les entreprises à partir du 31 mars


Ce dispositif vise à couvrir les coûts fixes des entreprises qui ne sont pas couverts par leurs recettes, leurs assurances ou les aides publiques.


Le calcul de cette aide est basé sur les pertes brutes d’exploitation (EBE)*, soit les recettes desquelles sont déduites les charges d’exploitation de l’entreprise. Les charges financières et les dotations aux amortissements ne sont pas prises en compte dans l’assiette de l’aide.


Le dispositif permet de couvrir 70 % des pertes d’exploitation pour les entreprises de plus de 50 salariés et 90 % des pertes d’exploitation pour les entreprises de moins de 50 salariés, dans la limite de 10 millions d’euros sur l’année 2021.

Le dispositif sera ouvert aux entreprises des secteurs suivants sans critère de chiffre d’affaires (mais répondant aux deux autres conditions) :

• Les loisirs indoor (salle d’escalade, bowling, etc.)

• Les salles de sport

• Les zoos

• Les établissements thermaux

• Les entreprises du secteur HCR et les résidences de tourisme situées en montagne.


Décret: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043285825


1.7 AIDES BANCAIRES


aux dates , vous devez en faire la demande au plus tard 2 mois avant la date de signature du prêt


!!FAIRE LA DEMANDE DES MAINTENANT : VOUS DEVEZ AU PLUS VITE FAIRE LE CHOIX DU REMBOURSEMENT ET OU DIFFERER D UN AN SUPPLEMENTAIRE VOTRE PGE


« Le montant du prêt peut atteindre jusqu’à 3 mois de chiffre d'affaires 2019 ou 2 années de masse salariale pour les entreprises innovantes ou créées depuis le 1er janvier 2019. Aucun remboursement n'est exigé la 1ère année. 2 à 4 mois avant la date anniversaire du PGE, le chef d'entreprise prendra la décision sur le remboursement : il pourra décider de rembourser immédiatement son prêt, de l'amortir sur 1 à 5 ans supplémentaires, ou de mixer les 2. …

Ainsi, il sera possible d'intégrer dans la phase d'amortissement une nouvelle période d'un an où seuls les intérêts et le coût de la garantie d'État seront payés, en restant dans une durée totale de prêt de 6 ans (durée maximale voulue par la Commission Européenne).

» https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/pret-garanti-par-letat


LE PGE : 1 an de différé supplémentaire est possible , demandez à vos banques


Elle n’est pas obligatoire de souscrire l’Assurance : https://reassurez-moi.fr/guide/assurance-pret-immobilier/pge


"Dans ce contexte, les organisations patronales réclament un allongement de la durée de remboursement de 6 à 8 ans. Pour cela, encore faut-il obtenir le feu vert de Bruxelles. Quoi qu'il en soit, prévient Bruno Le Maire, cela ne peut être qu'une solution de dernier recours dans certains cas, pour certains secteurs et à titre exceptionnel.

https://www.bfmtv.com/economie/entreprises/pge-les-entreprises-vont-elles-rembourser_AV-202103220017.html

Selon nos informations, Bercy négocie donc à nouveau avec Bruxelles pour obtenir un allongement de la durée des PGE. Et espère bien obtenir un délai d'un ou deux ans supplémentaires, ce qui porterait la durée totale du prêt à sept ou huit ans.

https://www.lepoint.fr/economie/info-le-point-bercy-negocie-l-allongement-des-prets-garantis-par-l-etat-a-7-ou-8-ans-07-04-2021-2421106_28.php#


1.8 ACTIVITÉS PARTIELLES


Formuler vos demandes d’avenant jusqu’au 30 juin 2021


En cas de difficulté de paiement : http://direccte.gouv.fr, sélectionnez votre département, obtenez le contact


Dans les entreprises accueillant du public dont l’activité est interrompue au moins en partie suite aux mesures sanitaires, le taux de 70 % s’appliquera également à compter du 1er mars et jusqu’au 30 juin 2021."


Pour les autres secteurs, le reste à charge pour les entreprises restera de 15% en mars et les salariés en activité partielle continueront de bénéficier de 84% de leur rémunération nette.

Les entreprises fermées administrativement continueront de bénéficier de l’activité partielle sans aucun reste à charge tant qu’elles resteront fermées par décision administrative.

 https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/cp_mtei_-_activite_partielle_-_maintien_au_mois_de_mars_des_taux_applicables_en_vigueur.pdf


• RECRUTEMENT DE VOS EQUIPES : AUCUNE DECLARATION DE LA DIRECCTE, concernant le recrutement des saisonniers, le dernier accord était en date de décembre pour tous les contrats conclus avant le 1er décembre 2020. A ce jour nous ne savons pas si en cas de réouverture tardive les saisonniers seraient bien pris en charge par l’activité partielle.


Taux de prise en charge : Changement au 1er mai ,


Tous les établissements et entreprises fermés par décision administrative et les entreprises justifiant d’une perte de 60% de leur chiffre d’affaires par rapport au mois précédent ou au même mois en 2019 bénéficient d’une prise en charge à 100 % de l’activité partielle, sans reste à charge pour l’employeur, tant que les mesures de restriction sanitaire seront mises en œuvre.

Les établissements et entreprises appartenant aux secteurs les plus touchés par la crise (répertoriés dans les listes S1 et S1 bis), tels que le tourisme, la culture, le transport, le sport, l’évènementiel ou les activités en dépendant, continueront de bénéficier d’une prise en charge de l’activité partielle à 100% jusqu’au 30 avril 2021.

https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/activite-partielle-prolongation-des-taux-actuels-de-prise-en-charge-et


1.9 ANNONCES

Impact sur notre activité A EMPORTER


Décret : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303


Le decret vient de sortir : Art. 2. – Le décret du 29 octobre 2020 susvisé est ainsi modifié :

1o Après l’article 3, est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :

« Art. 3-1. – La vente à emporter de boissons alcoolisées est interdite sur la voie publique ainsi que, lorsqu’elle n’est pas accompagnée de la vente de repas, dans les établissements mentionnés à l’article 40 du présent décret. « Le préfet de département est habilité à interdire, en fonction des circonstances locales, tout rassemblement de personnes donnant lieu à la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique. »


Réouverture en 3 phases : !!! la date de la 1ère étape n’est toujours pas donné :


« un plan de réouverture des restaurants, bars et hôtels se déroulera en trois phases, soumis à un certain taux de vaccination de la population et d'un nombre de cas quotidiens (aucun seuil chiffré n'a été à ce stade communiqué). Les restaurateurs seront toutefois prévenus trois semaines avant le déclenchement de ce plan…. 


Il se déroulera en trois épisodes, de quatre semaines chacun :


• Durant la première phase, ce sont les hôtels qui pourront servir le petit-déjeuner aux clients dans la salle de restauration. "Nous avons fait valoir que dans ce cadre, il serait également logique de leur permettre de servir le dîner, en fixant une jauge d'accueil", a précisé le président du GNC (Groupement national des chaînes hôtelières)-UMIH au Figaro.


• Dans un second temps, les bars, cafés et restaurants (y compris d'hôtels), pourront rouvrir avec une capacité d'accueil réduite de moitié à l'intérieur, ce qui ne sera pas le cas en terrasse, dont la capacité d'accueil sera de 100%.


• Enfin, à la toute dernière phase, les bars et restaurants pourront reprendre leur activité normalement, sans jauge réduite, tout en respectant le classique protocole sanitaire de la limite de 6 convives par table, avec une distance minimale d'un mètre entre les tables, auquel s'ajoutera un dispositif de traçage de la clientèle au moyen d'un QR code.


https://www.linternaute.com/sortir/sorties/resto/2519119-restaurant-et-covid-une-ouverture-progressive-a-la-mi-mai-2021/



Les activités professionnelles autorisées au domicile du client


Quelles activités professionnelles peuvent  être exercées au domicile du client entre 6 heures et 19 heures ? 


Seules sont autorisées :


• les activités professionnelles de services à la personne ;

• les activités à caractère commercial, sportif ou artistique et les activités de cours à domicile autres que de soutien scolaire, dans la mesure où elles seraient autorisées si elles étaient exercées en établissement recevant du public ;

• les activités qui s'exercent nécessairement au domicile des clients, sans autre restriction.


Quelles sont les activités professionnelles autorisées au domicile du client entre 19 heures et 6 heures ? 


Le professionnel peut se déplacer au domicile du client avant 6 heures ou après 19 heures dès lors que son intervention est urgente, qu’il opère une livraison ou lorsqu'elle a pour objet l'assistance à des personnes vulnérables ou précaires ou la garde d'enfants. 


https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/nos-produits/docpratic/actualites-juridiques/activites-professionnelles-autorisees-au-domicile-du-client


Décret :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303


2. ACTIONS DE RESTO ENSEMBLE


2.1 RECRUTEMENT


- ATTACHÉ DE PRESSE ET COMMUNITY MANAGER embauchés pour la mise en avant des « succès «  des pertes d exploitation et de la mise en avant des adhérents RESTOENSEMBLE

2.2 VISIOCONFÉRENCES


Mercredi 7 avril,

Replay : https://us02web.zoom.us/rec/share/c6rEOlre4fk0Zzlv1xKnqTKwaBJeKNW39I2oUABJXBdm5MvOoj4rXWw_CQzkT-4J.35Z7fwGlQZglX6-Q


Vendredi 16 avril , 10H00, le problème des « Baux commerciaux ». Ce webinar sera animé par Stéphanie Momiron du cabinet d'avocats "Montécristo".


« Pour une meilleure organisation, je vous demanderai de me transmettre dès aujourd'hui à Laurent Trochain, en « message privé », et jusqu'au 11 avril vos questions pour que les avocats puissent vous apporter des réponses précises lors de ce webinar.

Merci d'avance pour vos retours, vos question. »


2.3 LES PARTENARIATS


JUST EAT

Accords conclus avec JUST EAT avec des tarifs Négociés au nom du collectif Restoensemble : https://www.restoensemble.com/partenariat


Assurance GRITCHEN

DES PROPOSITIONS AUPRES DE GRITCHEN pour l'année 2021

Comment faire pour avoir une proposition de GRITCHEN ?

vous êtes dans l'ouest de la France: fdupas@gritchen.fr

vous êtes dans les autres régions : omatos@gritchen.fr

N'oubliez pas de signaler que vous êtes membre de l'association RESTOENSEMBLE dans l'objet de votre mail et d'indiquer si vous êtes en "SA", "SARL" , "HOLDING" ou autre.


UBER EAT

frais d’inscription offerts et remise sur les % sur la livraison


COMPTABLES 

des propositions vous ont été proposées



Merci:

Cabinet d’Avocats Antoine Vey

Brigitte Baranes, attachée de presse

Didier Janot, agence de communication Horizon bleu

Imprimerie Quarante-six

Nestlé France


INFO:

mail: restoensemble@gmail.com

Site: www.restoensemble.com

FB: @restoensemble

Insta: #restoensemble

Twitter: @resto_ensemble

Youtube: restoensemble

Cagnotte : https://www.leetchi.com/fr/c/lRnkeoJl

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